Est-ce qu’un médecin a le droit de refuser un patient ?

Est-ce qu’un médecin a le droit de refuser un patient ?

Il est conseillé d’avoir un médecin traitant pour disposer d’un bon remboursement de vos dépenses de santé et d’un suivi médical. Cependant, pour de nombreuses raisons, il peut être difficile d’en trouver un. Certains médecins peuvent aussi vous refuser comme patient. Est-ce que cela est normal et qu’est-ce qui doit être fait dans ce genre de cas ? 

Pour des raisons financières ou discriminatoires 

Dans l’accès à la prévention ou aux soins, aucune personne ne peut faire l’objet de discrimination venant d’un médecin généraliste, même sans rdv. De ce fait, aucun professionnel de la santé ne peut refuser de donner des soins à un patient en raison de son sexe, de son origine, de son état de santé, de ses mœurs, de sa situation familiale, de son handicap.

Il existe plusieurs autres raisons comme son orientation sexuelle, son appartenance ou non à une ethnie, une religion ou une race donnée, son âge, ses activités syndicales. Tout médecin refusant un patient pour ces raisons peut être sujet à des sanctions pénales, disciplinaires ou civiles, car ces derniers se rendent coupables d’un refus illicite.

médecin généraliste sans rdv

Relation de réciprocité 

Il est bien possible qu’un spécialiste ou un médecin généraliste décide de refuser un patient sans rdv ou pour une autre raison. En effet, rien ne l’oblige à être le médecin traitant d’un nouveau patient. La relation du médecin généraliste et du patient avec ou sans rdv est basée sur une réciprocité. Cette dernière stipule que la relation entre les deux ne doit pas être dictée par un sentiment d’obligation, mais doit relever du libre choix.

En clair, cela signifie qu’un patient a le droit de choisir le médecin traitant qui lui convient pour se faire soigner. Aussi, le médecin généraliste a le droit de refuser de suivre un patient. Ce choix du médecin généraliste est encadré par l’article L162-5-3 du Code de la Sécurité sociale. 

Avertir le patient en cas de refus pour cause justifiée 

Tous les médecins doivent organiser leur pratique de sorte qu’ils puissent garantir la permanence des soins et la continuité, mais aussi la réponse aux demandes urgentes qui sont préalablement triées. Lorsqu’un médecin généraliste avec ou sans rdv décide de refuser d’accueillir de nouveaux patients ou d’appliquer une limitation de pratique, il doit prévoir une réorientation des patients concernés.

Dans les pratiques collectives, il est conseillé d’organiser la « réorientation » en interne. En effet, tout médecin doit remplacer, dans la mesure du possible, un confrère empêché conformément à l’article 13 du CDM 2018. De même, les patients doivent être informés de façon convenable tant des possibilités de réorientation. 

Cas de surmenage du médecin traitant

Un médecin extrêmement sollicité et surchargé se met dans une situation défavorable à la qualité des soins à dispenser et risque des problèmes de santé. En effet, il y a un risque de surmenage quand la pression du travail se relève être plus forte que la capacité à l’affronter.

Des raisons relatives à la pratique comme le départ d’un membre du personnel, des raisons personnelles, ou encore des raisons régionales tel le manque de médecins généralistes peuvent être à la base d’une surcharge de travail. En outre, la défection des médecins surmenés augmente la pression de travail sur les autres confrères. Légitimement, le médecin généraliste avec ou sans rdv peut refuser un patient dans ce cas.

  • Zodiac Electrolyseur au sel Zodiac EI Modèle - EI 17 - jusqu’à 75m3
    Electrolyseur au sel Zodiac EI Efficace et endurant Le système de fixation rapide de la cellule de l’électrolyseur au sel EI, fabriqué par Zodiac, ne nécessite pas de connaissance particulière, ni d’outillage spécifique autre qu’une perceuse. Son installation est à la portée de tous. Simplicité : il suffit de percer deux trous pour installer la cellule, puis de raccorder son boîtier de commande. Muni d’un écran LCD, son ergonomie a été pensée pour une utilisation intuitive. Longévité : ses électrodes en titane à lâ 'intérieur de la cellule sont entièrement revêtues d’un alliage exclusif. Un atout technique pour une longévité accrue. Avantages Endurant : Un des électrolyseurs les plus endurants de sa catégorie (jusquâ 'à 7500h) gràce à son électrode en titane de haute qualité. S’adapte à toutes les installations : Sa cellule compacte et son coffret étanche certifié IPX5 permettent dâ 'installer Ei partout, dans les endroits exigus et même en milieu humide. La cellule peut être montée à l’horizontal ou à la verticale. Rapide à installer : L’électrolyseur Zodiac Ei sâ 'installe en seulement 10 minutes quel que soit lâ 'environnement, gràce à son système breveté Quick Fix. Programmation facile : Menu convivial et programmation simplifiée. Sans entretien : Electrodes auto-nettoyantes par inversion de polarité. Système sécurisé : Arrêt automatique en cas de manque de débit d’eau dans la cellule. Composition du kit 1 - Coffret de commande EI 2 - Support de fixation mural avec kit visserie 3 - Kit détecteur de débit (détecteur, téflon, adaptateur et collier de prise en charge) 4 - Réducteur pour tuyauterie DN 50 mm (installé dans le collier de la cellule Ei) 5 - Réducteur pour tuyauterie 1 1/2 avec son joint d’étanchéité 6 - Cellule Ei avec collier de prise en charge Quick Fix 7 - Scie cloche diamètre 22mm (installation cellule Ei et détecteur de débit) Caractéristiques techniques Modèle EI 10 EI 17 EI 25 Volume d’eau maximum recommandé 40 m3 75 m3 100 m3 Production de chlore 10 g/h 17 g/h 25 g/h Tension d’alimentation 220V / 50Hz Débit minimum 5 m3/h Température maximum de l’eau 40°C Taux de sel minimum requis 3 g/l Taux de sel recommandé 4 g/l Electrodes En titane recouvertes d’un alliage exclusif Inversion de polarité Oui Position de la cellule Verticale ou Horizontale Dimensions de la cellule Longueur : 162mm / Hauteur : 270mm Longueur du càble coffret - cellule 1,80 m Tuyauterie compatible 50 et 63mm Installation Garantie 2 ans inconditionnelle Quelles que soient les causes de leur détérioration, boîtier de commande et cellule seront remis en état ou échangés durant 24 mois.
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    Pompe à chaleur Gre HPM pour piscine hors-sol La pompe à chaleur Gre spécialement conçue pour les petites piscines hors-sol contenant jusqu’à 50 mètres cubes de volume d’eau est très silencieuse et compacte. C’est un moyen simple pour chauffer votre eau en réalisant de grandes économies d’énergie en comparaison avec les réchauffeurs pour piscines classiques. La pompe à chaleur Gre a une consommation électrique faible pour que vous puissiez l’utiliser de manière prolongée au cours de la saison sans vous ruiner. Installation facile et rapide Compacte, elle n’occupe que très peu de place autour du bassin. Elle est aussi plus silencieuse que des modèles classiques ce qui lui permet de rester très discrète sans s’éloigner de votre piscine. Vous cherchez une pompe à chaleur pour l’été facile à installer ? L’installation de cette pompe à chaleur se fait en quelques minutes avec un raccordement sur tuyaux de filtration de diamètres 32 ou 38mm. L’ajout d’un kit by-pass est tout à fait optionnel car elle fonctionne parfaitement avec un montage simple sans kit by-pass en série en étant installée après le système de filtration et avant la buse de refoulement. Caractéristiques techniques Modèle HPM 20 HPM 30 HPM 40 Performances chauffage conditions : Air 28°C / Eau 28°C Puissance de chauffage 2,50 kW 4,20 kW 5,50 kW Consommation 0,59 kW 1,00 kW 1,31 kW Coefficient de performance (COP) 4,2 4,2 4,2 Performances chauffage conditions : Air 15°C / Eau 26°C Puissance de chauffage 1,90 kW 3,20 kW 4,2 kW Consommation 0,56 kW 0,91 kW 1,2 kW Coefficient de performance (COP) 3,4 3,5 3,5 Volume bassin conseillé 10 m³ 20 m³ 30 m³ Volume bassin max recommandé* 20 m³ 30 m³ 40 m³ Alimentation 220-240V - 50Hz / mono Courant nominal 2,6 A 4,4 A 5,8 A Température de fonctionnement (air) 12°C - 42°C Longueur 310 mm 434 mm 435 mm Largeur 356 mm 430 mm 430 mm Hauteur 375 mm 460 mm 460 mm Poids 18 kg 26 kg 26 kg Niveau de bruit à 1 mètre 57 dB(A) 55 dB(A) 55 dB(A) Niveau de bruit à 10 mètres 48 dB(A) 46 dB(A) 46 dB(A) Entrée / Sortie 38/32 mm Échangeur thermique Titane (dans récipient PVC) Pression d’eau max. 15 kPa Débit d’eau recommandé minimum 2 m³/h Réfrigérant Gaz R32 * Le volume de piscine recommandé est donné à titre indicatif pour une période de mai à septembre dans le sud de la France. Consultez nos conseillers pour faire le choix le plus adapté à vos attentes. Garantie légale de conformité et des vices cachés : 2 ans
  • Ubbink Pompe à chaleur Heatermax Compact Modèle - Compact 10 - jusqu’à 20 m3
    Pompe à chaleur Heatermax Compact Heatermax Compact est une pompe à chaleur à faible encombrement donc l’installation est extrêmement simple : elle se branche directement sur une prise électrique classique en un instant et peut être installée en série juste après votre système de filtration sans avoir besoin d’une dérivation de tuyau avec un by-pass comme c’est habituellement le cas pour les pompes à chaleur. Robuste et performante, elle bénéficie des dernières avancées du secteur tel qu’un écran numérique permettant un réglage simple de la température souhaitée pour l’eau de votre piscine jusqu’à 40°C. Quand à ses aspects techniques et matériels, elle est dotée d’une coque robuste en acier inoxydable galvanisé, d’un échangeur avec tube en titane lui permettant de fonctionner à l’eau salée, d’un contrôleur de débit automatique, un compresseur Mitsubishi ou Hitachi de haute qualité et un ventilateur silencieux. Idéal pour piscines hors-sol autoportées, tubulaires, acier et bois Connexions 32/38 mm Prise intégré : branchement facile Compacte Afficheur LED R32 : le gaz nouvelle génération plus respectueux de l’environnement Prenez une longueur d’avance sur la réglementation : la commission européenne a fixé une feuille de route pour la réduction des gaz à effet de serre dans les années qui viennent ce qui annonce un abandon progressif de l’utilisation du R410A dont l’empreinte environnementale est trop importante. Le R32 s’annonce aujourd’hui comme le nouveau référentiel sur le marché. Son impact sur la couche d’ozone est nul, son PRG (pouvoir de réchauffement global) est près de 3 fois plus bas que celui du R410A et c’est un fluide pur non mélangé qui est ainsi plus facile à recycler : il contribue donc beaucoup moins au réchauffement climatique. Profitez de meilleurs rendements énergétiques et capacités thermiques : à puissance égale, les performances des pompes à chaleurs fonctionnant à partir de R32 sont entre 5 et 10% plus performantes et la quantité de fluide nécessaire charge dans l’installation est elle aussi réduite. Caractéristiques techniques Modèle Heatermax Compact 10 Heatermax Compact 20 Performances chauffage conditions : Air 27°C / Eau 27°C Puissance de chauffage 2,50 kW 4,20 kW Consommation 0,59 kW 0,91 kW Coefficient de performance (COP) 4,2 4,2 Performances chauffage conditions : Air 15°C / Eau 26°C Puissance de chauffage 1,90 kW 3,20 kW Consommation 0,56 kW 0,91 kW Coefficient de performance (COP) 3,9 3,5 Volume bassin max recommandé* (Zone A) 10 m3 20 m3 Volume bassin max recommandé* (Zone B) 15 m3 25 m3 Volume bassin max recommandé* (Zone C) 20 m3 30 m3 Alimentation 220-240V - 50Hz / monophasée Càble d’alimentation 2,5m / prise avec disjoncteur différentiel (Fi) Courant nominal 2,6 A 4,4 A Fusible recommandé 10 A 10 A Température de l’eau réglable 15°C - 40°C Température de fonctionnement (air) 12°C - 42°C Longueur 310 mm 434 mm Largeur 356,5 mm 432,5 mm Hauteur 365 mm 460 mm Poids 18 kg 26 kg Niveau de bruit à 1 mètre 57 dB(A)...
  • Aston Pompe à chaleur Aston Luxe Modèle - S8 - jusqu’à 45m3
    Pompe à chaleur Aston Luxe Série S Économique - Fiable - Écran LCD Gagnez en performances et en confort d’utilisation avec la pompe à chaleur Aston Luxe série S conçue pour coller au mieux aux attentes des utilisateurs réguliers de pompe à chaleur. Alliant élégance et performance, c’est un modèle très économique affichant des coefficients de performance supérieurs à 5,5 et qui offre une interface de commande minimaliste pour que l’utilisation reste simple et accessible pour tous. Compatible avec les traitement par électrolyse au sel, elle peut fonctionner par température extérieure basse dès -5°C gràce à sa fonction de dégivrage automatique. Vous apprécierez ses finitions et sa carrosserie métallique foncée qui lui donnent une silhouette si raffinée. Écran de contrôle LCD, déportable à 10m Les données de l’écran LCD s’affichent sur un fond noir contrastant permettent une excellente lisibilité sur l’afficheur. La pompe à chaleur Aston Luxe série S est contrôlée en quelques instant en utilisant les boutons de ce boîtier dont les commandes et la navigation sont simplifiées par leur nombre restreint. L’écran LCD de la pompe à chaleur Aston Luxe série S peut être déporté jusqu’à 10m de distance gràce au càble fourni. Vous pourrez ainsi l’installer comme panneau de commande au niveau de votre terrasse pour y accéder plus facilement. La lecture des valeurs essentielles suivantes est possible depuis cet écran : Température d’entrée d’eau Température de sortie d’eau Température ambiante Autres températures techniques : circuit, retour du gaz, tuyau de refroidissement Module Wifi (disponible en option) Accessible de n’importe où dès lors que vous disposez d’un accès internet sur votre smartphone, l’application vous permettra de modifier la température souhaitée, suivre le fonctionnement et les paramètres principaux paramètres de la pompe à chaleur. Vous pouvez ajouter le kit Wifi pour pompe à chaleur à tout moment. Celui-ci est proposé en option. Gaz R32 : nouvelle génération plus respectueuse de l’environnement Prenez une longueur d’avance sur la réglementation : la commission européenne a fixé une feuille de route pour la réduction des gaz à effet de serre dans les années qui viennent ce qui annonce un abandon progressif de l’utilisation du R410A dont l’empreinte environnementale est trop importante. Le R32 s’annonce aujourd’hui comme le nouveau référentiel sur le marché. Son impact sur la couche d’ozone est nul, son PRG (pouvoir de réchauffement global) est près de 3 fois plus bas que celui du R410A et c’est un fluide pur non mélangé qui est ainsi plus facile à recycler : il contribue donc beaucoup moins au réchauffement climatique. Profitez de meilleurs rendements énergétiques et capacités thermiques : à puissance égale, les performances des pompes à chaleurs fonctionnant à partir de R32 sont entre 5 et 10% plus performantes et la quantité de fluide nécessaire charge dans l’installation est elle aussi réduite. Modèle réversible avec dégivrage...
  • Astralpool Pack hivernage matériel Taille du pack - XL (piscine jusqu’à 12 x 6m), Dimension bouchons - n°09 - 1"1/4
    Pack hivernage matériel Durant l’hiver, le gel peut déformer les parois de la piscine, détériorer le revêtement et endommager les équipements de manière irréversible. Il est recommandé quelque soit la structure de la piscine. Quel pack pour ma piscine ? Composition des packs : Pack Taille piscine max Matériel Flotteurs Gizmos Bouchons Taille S 6 x 3 m 12 2 3 Taille M 8 x 4 m 18 2 3 Taille L 10 x 5 m 24 2 3 Taille XL 12 x 6 m 30 2 3 Caractéristiques Flotteurs Gizmos Bouchons Les flotteurs d’hivernage permettent de protéger la structure des déformations causées par le gel. - Longueur 50 cm - Equipé d’un crochet pour les relier entre eux Lesté afin de s’immerger partiellement dans l’eau Le gizmo permet de protéger le skimmer du gel. - Longueur 38 cm - Fileté d’un côté 1"1/2 et 2" de l’autre pour se visser et s’adapter à la grande majorité des skimmers (il est également possible d’utiliser un bouchon d’hivernage dans le cas d’un autre diamètre) Le bouchon d’hivernage s’utilise sur les buses de refoulement et prise balai afin de pouvoir vidanger les tuyaux et les protéger ainsi du gel. - N°09 = 1"1/4 adapté à des tuyaux 38mm - N°10 = 1"1/2 adapté à des tuyaux 50mm - N°12 = 2" adapté à des tuyaux 63mm Conseils d’hivernage < Découvrez notre guide complet hivernage en cliquant ici >
  • Astralpool Pack hivernage matériel Taille du pack - M (piscine jusqu’à 8 x 4m), Dimension bouchons - n°09 - 1"1/4
    Pack hivernage matériel Durant l’hiver, le gel peut déformer les parois de la piscine, détériorer le revêtement et endommager les équipements de manière irréversible. Il est recommandé quelque soit la structure de la piscine. Quel pack pour ma piscine ? Composition des packs : Pack Taille piscine max Matériel Flotteurs Gizmos Bouchons Taille S 6 x 3 m 12 2 3 Taille M 8 x 4 m 18 2 3 Taille L 10 x 5 m 24 2 3 Taille XL 12 x 6 m 30 2 3 Caractéristiques Flotteurs Gizmos Bouchons Les flotteurs d’hivernage permettent de protéger la structure des déformations causées par le gel. - Longueur 50 cm - Equipé d’un crochet pour les relier entre eux Lesté afin de s’immerger partiellement dans l’eau Le gizmo permet de protéger le skimmer du gel. - Longueur 38 cm - Fileté d’un côté 1"1/2 et 2" de l’autre pour se visser et s’adapter à la grande majorité des skimmers (il est également possible d’utiliser un bouchon d’hivernage dans le cas d’un autre diamètre) Le bouchon d’hivernage s’utilise sur les buses de refoulement et prise balai afin de pouvoir vidanger les tuyaux et les protéger ainsi du gel. - N°09 = 1"1/4 adapté à des tuyaux 38mm - N°10 = 1"1/2 adapté à des tuyaux 50mm - N°12 = 2" adapté à des tuyaux 63mm Conseils d’hivernage < Découvrez notre guide complet hivernage en cliquant ici >

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